Ces s Spécialistes :
Sauf contentieux, la filiation peut être constatée de manière mécanique, par l’effet de loi, ou mieux par un document affirmatif, la recherche volontaire.
Elle peut être acquise par la possession d’état.
Le Droit hexagonal dicte 4 formes de filiation et consacre trois manières de l’établir en dehors de la recherche judiciaire :
On doit dissocier cette filiation maternelle et cette filiation paternelle soumis à des règles hétérogènes :
La filiation maternelle : Il faut que son nom soit sur l’acte de naissance . Aucune autre démarche n’est nécessaire.
La filiation paternelle : En présence d’un famille marié, le droit a inventé cette présomption de paternité en faveur du époux.
La recherche spontané de paternité peut être la recherche post-natale ou prénatale. La reconnaissance délibérée doit survenir précédemment soit après la naissance.
En l’absence de reconnaissance du père, la possession d’état, une présomption légale, permet de fonder généralement une filiation en dehors mariage.
Quoi qu’il arrive, un d’avocats spécialiste doit vous défendre pour les circonstances constitutives de la filiation ou bien encore exiger avec vous-même ces actions essentiels pour constituer une filiation.
2) L’adoption simple :
Les AVOCATS Spécialistes
En droit français, il y a deux types d’adoption: l’adoption simple puis l’adoption plénière.
L’adoption ne peut être prononcée que lors d’une un jugement et entraîne la création d’un lien de filiation.
En présence d’une adoption plénière, ce lien de filiation construit se substitue à celui-ci préexistant. Il y a une rupture avec la famille d’origine.
A l’inverse, dans le cadre d’une adoption simple, la deuxième filiation se superpose simplement à la filiation préexistante. L’adopté préserve tous les droits dans la famille d’origine.
La défense d’un avocat est nécessaire.
Le déroulement de l’adoption simple :
A) Les effets de l’adoption simple :
Une fois prononcée, l’adoption emporte des effets sur le nom de l’adopté, sur l’autorité parentale et l’obligation alimentaire, et enfin sur la vocation successorale de l’adopté.
En savoir davantage sur les conséquences de l’adoption simple ? Contactez un d’avocats spécialisé en filiation.
B) circonstance de l’adoption simple :
Les conditions requises concernent l’adopté, l’adoptant, les rapports entre ceux-là et finalement le consentement à l’adoption.
En savoir plus sur les conditions de l’adoption simple ? Appelez un d’avocats spécialisé en filiation.
C) La procédure d’adoption simple :
Le Tribunal qualifié pour l’adoption est naturellement le Tgi du lieu où demeure l’adoptant quand celui-ci est en France.
En savoir davantage sur la procédure d’adoption simple ? Demandez l’aide d’ un avocat de ce spécialiste en filiation.
3) Les s SPÉCIALISÉS
Recherche de paternité :
Les conseils des avocat est essentielle dans cette processus.
L’action en recherche de paternité permet à un descendant d’établir ce lien de filiation pour celui-là qu’il pense être son père en se rapprochant le Tribunal de grande instance.
A) Qui peut intenter une action de recherche de paternité ?
Cette action peut être lancée par le descendant lui-même à compter de ses 18 ans jusqu’à ses vingt-huit ans et par cette mère pendant la minorité du descendant.
Cela correspond pour le descendant ou son représentant juridique de construire la ascendance paternelle quand il a été conçu hors mariage. Cette action ne peut être entreprise ni pour un descendant issu d’un inceste, ni pour un descendant conçu par procréation médicalement assistée (contre le donneur).
B) Contre qui peut on pratiquer une action en reconnaissance de paternité ?
Cette action en recherche de paternité peut être mise en oeuvre à l’encontre :
– des héritiers supposé que le père supposé est disparu,
– ou de l’État lorsque ses héritiers ont renoncé à la succession,
– ou du père prétendu.
C) Processus de recherche de paternité :
Les conseils de l’ avocat de ce est ainsi essentielle. L’avocat peut vous soutenir pour une procédure, nos s d’avocats spécialisés en filiation vous défendront et vous conseilleront.
Cette action en reconnaissance de paternité doit être faite auprès du TGI du lieu de résidence de la personne à l’égard de laquelle l’enfant veut faire établir un lien de filiation.
Si le descendant est parent et décède avant ses Vingt-huit ans, ses héritiers doivent agir à sa place préalablement la fin du délai dont il disposait initialement.
De même, si le décédé avait débuté une action de son vivant, les héritiers doivent la continuer.
D) Irrecevabilité de cette action en reconnaissance de paternité :
L’action de recherche de paternité est récusable:
– lors le descendant est placé pour son adoption,
– lorsqu’un lien de filiation est déjà établi à l’égard d’un autre homme (présomption de paternité du époux de la mère ou bien reconnaissance de paternité),
– en cas d’inceste absolu (entre père et fille, mère et fils, frère et sœur).
Si le lien de filiation est déjà avéré, on doit d’abord rejeter le lien antérieurement avéré et gagner l’annulation.
Quoi qu’il arrive, un avocats spécialisé de la filiation pourra vous assister dans une action de recherche de paternité. .