Ces s d’avocats Spécialistes :
La filiation peut être établie de manière automatique, par l’effet de la loi, ou bien mieux par un document positif, la reconnaissance volontaire, Sauf désaccord.
Elle peut enfin être acquise par la possession d’état.
Le Droit tricolore prévoit 4 types de filiation et consacre 3 manières de la reconnaître en dehors de la reconnaissance juridique :
Il faut disjoindre cette filiation maternelle de la filiation paternelle soumis à des régimes distincts :
La possession d’état, une présomption juridique, permet de fonder généralement la filiation en dehors mariage et en l’absence de recherche du père.
La filiation paternelle : Si il y a d’un couple marié, le droit hexagonal a inventé cette présomption de paternité pour le époux.
La recherche délibérée de paternité peut être la reconnaissance post-natale soit prénatale. La reconnaissance délibérée doit intervenir antérieurement soit après la naissance.
La filiation maternelle : Il suffit que son appellation soit dans l’acte de naissance de l’enfant. Aucune autre action n’est nécessaire.
2) Recherche de paternité :
Les s d’avocats Spécialistes :
La présence de l’ d’avocats est essentiel dans cette procédure.
L’action en recherche de paternité permet à un enfant de construire un lien de filiation avec celui qu’il pense être son père en introduisant une action devant le Tribunal de grande instance.
A) Qui a le droit intenter une action en recherche de paternité ?
Cette acte ne peut être entreprise ni pour un enfant natif d’un inceste, ni pour un descendant conçu par procréation médicalement assistée (contre le donneur). Cela correspond pour le descendant ou son représentant juridique de fonder une ascendance paternelle quand il a été conçu en dehors du mariage.
Cette action peut être intentée par cette mère dans la minorité de l’enfant et par le descendant à compter de ses 18 ans jusqu’à ses vingt-huit ans.
B) A l’encontre de qui peut on exercer cette action en recherche de paternité ?
Cette action en recherche de paternité peut être intentée à l’encontre :
– de ses héritiers supposé que le père soi-disant est mort,
– ou du père soi-disant,
– ou de l’État quand les héritiers ont renoncé à la succession.
C) Inadmissibilité de cette action de recherche de paternité :
L’action de la recherche de paternité est récusable:
– quand un lien de filiation est déjà confirmé à l’égard d’un homme différent ,
– en cas d’inceste total (entre père et fille, mère et fils, frère et sœur),
– lors le descendant est placé pour son adoption.
Si un lien de filiation est déjà confirmé, il faut d’abord rejeter le lien préalablement confirmé et emporter l’annulation.
D) Processus de recherche de paternité :
L’assistance des avocat de ce est de ce fait forcé. Le _ Avocats peut vous défendre dans une procédure, nos s spécialisés en filiation vous défendront et vous conseilleront.
Cette action de recherche de paternité peut être faite devant le Tribunal de Grande instance du lieu d’habitation de celle à l’égard duquel l’enfant cherche à faire établir un lien de filiation.
Si le descendant est parent et décède avant ses 28 ans, ses héritiers doivent agir à sa place antérieurement l’expiration du temps dont il disposait au début.
Aussi, lorsque le mort avait entamé cette action de son vivant, les héritiers doivent la continuer.
3) Des s d’avocats SPÉCIALISÉS
L’adoption simple :
En droit hexagonal, il existe deux types d’adoption: l’adoption simple puis l’adoption plénière.
L’adoption ne doit être prononcée que lors d’une un jugement et emporte la création d’un lien de filiation.
En présence d’une adoption plénière, ce lien de filiation fabriqué se substitue à celui-ci précédent. Il y a une véritable rupture avec la famille d’origine.
A l’inverse, dans le cadre d’une adoption simple, la seconde filiation se superpose simplement à la filiation antérieure. L’adopté conserve tous les droits parmi la famille d’origine.
Pour que l’adoption prononcée, certaines conditions doivent être réunies et une processus doit être respectée. Quand des critères remplis, l’adoption produira tous les conséquences.
La présence de l’avocat est obligatoire.
Principes de l’adoption simple :
A) circonstance de l’adoption simple :
Les conditions nécessaires concernent l’adopté, l’adoptant, les relations entre ceux-là et finalement le acceptation à l’adoption.
En savoir davantage sur les conditions de l’adoption simple ? Contactez un avocat de ce spécialiste en filiation.
B) La processus d’adoption simple :
Le Tribunal compétent pour l’adoption est naturellement le Tribunal de grande instance du lieu où réside l’adoptant lorsque il est en France.
En savoir plus sur la processus d’adoption simple ? Appelez un d’avocats spécialisé en filiation.
C) Les effets de l’adoption simple :
Une fois prononcée, l’adoption emporte des conséquences sur le patronyme de l’adopté, sur l’autorité parentale et l’obligation alimentaire, et sur la vocation successorale de l’adopté.
En savoir davantage sur les conséquences de l’adoption simple ? Contactez un avocats spécialisé de la filiation.