Ces s SPÉCIALISÉS :
La filiation peut être établie de manière automatique, par l’effet de loi, ou bien mieux par un document affirmatif, la recherche volontaire, Hors désaccord.
Elle peut être reconnue par la possession d’état.
Ce Droit tricolore prévoit 4 types de filiation et prévoit 3 manières de l’établir en dehors de la recherche juridique :
On doit disjoindre cette filiation maternelle et cette filiation paternelle soumis à des régimes différents :
La possession d’état, une présomption légale, permet de construire régulièrement cette filiation hors mariage et en l’absence de reconnaissance du père.
La filiation paternelle : En présence d’un couple marié, le droit français a forgé une présomption de paternité en faveur du époux.
La recherche délibérée de paternité peut être une reconnaissance post-natale ou prénatale. La reconnaissance volontaire peut intervenir avant ou bien postérieurement la naissance.
La filiation maternelle : Il convient que son nom figure dans l’acte de naissance . Pas autre action n’est requise.
2) Recherche de paternité :
Des s d’avocats SPÉCIALISÉS :
L’assistance des avocat est essentielle dans cette procédure.
La recherche de paternité permet à un descendant d’établir ce lien de filiation envers celui-là qu’il pense être son père en saisissant le TGI.
A) A l’encontre de qui doit on lancer cette action en recherche de paternité ?
Cette action en recherche de paternité peut être lancée à l’encontre :
– du père supposé,
– ou de ses héritiers supposé que le père soi-disant est décédé,
– ou de l’État lorsque les héritiers ont renoncé à cette succession.
B) Qui a le droit entreprendre une action de recherche de paternité ?
Cette action doit être introduite par cette mère durant la minorité du descendant et par l’enfant lui-même à compter de ses dix-huit ans jusqu’à ses vingt-huit ans.
C’est pour le descendant ou son représentant juridique de construire la filiation paternelle lorsque il a été conçu en dehors du mariage. Cette action ne peut être lancée ni pour un descendant issu d’un inceste, ni pour un descendant conçu par procréation médicalement assistée .
C) Procédure de reconnaissance de paternité :
Si l’enfant est parent et disparait précédemment ses 28 ans, ses héritiers peuvent agir à sa place avant l’expiration du temps qu’il avait au début.
De même, si le mort avait entamé cette action de son vivant, ses héritiers peuvent la poursuivre.
Cette action de reconnaissance de paternité peut être introduite auprès du Tribunal de Grande instance du lieu d’habitation de la personne à l’égard de laquelle l’enfant souhaite faire établir ce lien de filiation.
La représentation d’un d’avocats est donc primordial. Una vocat de notre doit vous épauler dans la procédure, nos s spécialisés de la filiation vous défendront et vous conseilleront.
D) Irrecevabilité de l’action de recherche de paternité :
L’action de la recherche de paternité est impossible:
– lorsque le descendant est placé pour son adoption,
– en cas d’inceste total (entre père et fille, mère et fils, frère et sœur),
– lorsqu’un lien de filiation est déjà établi à l’égard d’un autre homme (présomption de paternité du époux de la mère soit reconnaissance de paternité).
Si un lien de filiation est déjà établi, on doit avant toute chose contredire ce lien précédemment avéré et en emporter l’annulation.
Quoi qu’il arrive, un avocats spécialisé de la filiation saura vous épauler pour cette action de recherche de paternité. N’hésitez pas à contacter nos s.
3) L’adoption simple :
Les AVOCATS Spécialistes
L’adoption ne peut être prononcée que lors d’une un jugement et entraîne la création d’un lien de filiation.
En droit français, il existe deux formes d’adoption: l’adoption simple et l’adoption plénière.
Si il y a d’une adoption plénière, le lien de filiation créé remplace celui-ci précédent. Il y a une véritable rupture avec la famille d’origine.
A l’inverse, lors d’une adoption simple, la seconde filiation se superpose à la filiation antérieure. L’adopté garde tous les droits chez la famille d’origine.
Pour voir l’adoption prononcée, des conditions doivent être réunies et une processus doit être respectée. Quand des critères respectés, l’adoption emportera tous ses effets.
La présence des avocats est obligatoire.
Principes de l’adoption simple :
A) La processus d’adoption simple :
Le Tribunal compétent pour l’adoption est le Tribunal de grande instance du lieu où réside l’adoptant lorsque il est en France.
En savoir plus sur la processus d’adoption simple ? Appelez un d’avocats spécialisé en filiation.
B) Les effets de l’adoption simple :
Une fois prononcée, l’adoption a des effets sur le patronyme de l’adopté, sur l’autorité parentale et l’obligation alimentaire, et enfin sur la vocation successorale de l’adopté.
En savoir plus sur les conséquences de l’adoption simple ? Demandez l’aide d’ un avocat d’_ avocats spécialisé en filiation.
C) circonstance de l’adoption simple :
Les conditions requises concernent l’adopté, l’adoptant, les relations entre ceux-là et finalement le consentement à l’adoption.
En savoir plus sur les conditions de l’adoption simple ? Demandez l’aide d’ un avocat de ce spécialisé en filiation.